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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER
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PAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC
LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96631342
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2006

Présentation de la marque PAC

Déposée le 20 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER domicilié(e) 6 rue Robert Schuman, 68170 RIXHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 150 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC est expirée depuis le 20 juin 2006.

LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER a également déposé les autres marques suivantes : HEBDO PAM , HORIZON , PAM , GROUPE DES GRATUITS DE L'EST , HEBDOGAB , HEBDO GAB , BASKET MAGAZINE , FIL PAM , HEBDO PAC , PAM


LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER (Société Anonyme) - 6 rue Robert Schuman, 68170 RIXHEIM - France - SIREN 946150349


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Journaux et périodiques, suppléments de journaux, revues, livres, imprimés et publications, produits de l'imprimerie; papier et articles en papier; carton et articles en carton; photographies; papeterie; articles pour reliures; caractères d'imprimerie; clichés.Distribution de journaux, revues, livres.Edition de journaux, revues, livres, et plus généralement, de toutes publications; services liés à l'information en matière d'éducation, de formation, de divertissement, d'activités sportives et culturelles; services d'éducation et de divertissement services d'organisation de manifestations et, notamment, sportives ou culturelles; services de montage de programmes radiophoniques, de télévision, audiovisuels et vidéos; divertissement radiophonique et télévisé; services de production et de distribution de films vidéo et télévisés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.